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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ELCO-BRANDT
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MOTUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOTUS
ELCO-BRANDT S.A. - société anonyme

Numéro de dépôt :
3174434
Date de dépôt :
15/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/07/2012
MOTUS de ELCO-BRANDT

Présentation de la marque MOTUS

Déposée le 15 juillet 2002 par la Société Anonyme (SA) ELCO-BRANDT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOTUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-34 du 23 août 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELCO-BRANDT domicilié(e) 7 rue Henri Becquerel, ,92500 RUEIL MALMAISON - 92500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 303 634 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RINUY SANTARELLI domicilié(e) BP 237 14, Avenue de la Grande-Armée,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France.

La marque MOTUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3174434.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOTUS est expirée depuis le 15 juillet 2012.

ELCO-BRANDT a également déposé les autres marques suivantes : PYROCONTROL , EOLYSE , OCEANE


ELCO-BRANDT S.A. - société anonyme - 7 rue Henri Becquerel, ,92500 RUEIL MALMAISON - 92500 - France - SIREN 440303634


RINUY SANTARELLI - BP 237 14, Avenue de la Grande-Armée,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-51

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-16

Inscription le 23 mars 2006 - Changement de dénomination n°430711 - Publication au BOPI 2006-03-23

Inscription le 15 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°477048 - Publication au BOPI 2008-07-15

Inscription le 15 juillet 2008 - Changement de dénomination n°477047 - Publication au BOPI 2008-07-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-33

Publication - Publication le 23 août 2002 au BOPI 2002-34

Appareils de cuisson, de réfrigération, de congélation, de séchage ; hottes aspirantes de cuisine.